mentions légales

Mentions légales

1. Editeur du site

Les sites www.medecinetravail2b.com et www.sst.2b.com sont la propriété du Service de Santé au Travail de la Haute-Corse, association régie par la loi du 1er Juillet 1901.

 

Service de Santé au Travail de la Haute-Corse

Parc Technologique ZAE Erbajolo – 20600 Bastia - France

Tel : 04 95 58 59 95            Fax : 04 95 58 59 70

 

Responsable de publication : Mr Jean-Jacques Dussol (Directeur).

 

2. Concepteur du site

Bluepearl Création

Résidence A Denis – 20290 Lucciana - France

20290 Lucciana

 

3. Hébergeur du site

OVH

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Tel : 09 72 10 10 07

 

4. Copyright

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations, textes et images disponibles sur les sites www.medecinetravail2b.com et www.sst.2b.com est interdite. Le code de la propriété intellectuelle autorise, aux termes de l’article L. 122-5.2 et 3a, les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" ainsi que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" - art. L. 122-4. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande de reproduction, merci de contacter le Service de Santé au travail de la Haute-Corse par courrier ou par mail.

5. Liens externes

De nombreux liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Leur présence ne saurait engager le Service de Santé au Travail de la Haute-Corse quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute de trouver plus facilement d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

6. Création de liens

La création de lien vers les sites www.medecinetravail2b.com et www.sst.2b.com, est soumise à autorisation du responsable de publication.